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PRÉAMBULE

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site "pred-idf.com" les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site "pred-idf.com" par l’Utilisateur impliquent une acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L'édition du site "pred-idf.com" est assurée par le professeur Cellier, Chef de Service d’Hépato-gastro-entérologie et Endoscopie Digestive Hôpital Européen Georges Pompidou
Contact: Dr Guillaume PERROD
Téléphone: 01.56.09.54.54
Email: guillaume.perrod@aphp.fr
La Direction de la publication est assurée le Dr Guillaume PERROD.

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L'hébergement du site "pred-idf.com" est assuré par la SARL WHAT'S UP INFORMATIQUE.
Immatriculée au RCS de NICE sous le numéro 444 446 967 dont le siège social est situé au 16 RUE FONCET 06000 NICE.
Téléphone: 04.93.13.89.81
E-mail : contact@lacliniqueinformatique.com
N° de TVA intracommunautaire : FR59444446967

ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site "pred-idf.com" est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.

ARTICLE 4 : UTILISATION DU SITE

L'accès au Site "pred-idf.com" et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel et l'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site et les informations qui y figurent à des fins commerciales.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site "pred-idf.com" ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 6 : COOKIES

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Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé. (source : CNIL)
Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

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